Informations techniques

Ce site a été conçu pour être visualisé avec Internet Explorer 6.0 ou ultérieur et Mozilla Firefox 2.0 ou ultérieur. Affichage prévu: 1024x768 minimum - 64k couleurs. Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité des auteurs.

Droits d'auteurs

"Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L.122-5, 2ème et 3ème A, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilité collective. Toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (art. L.122-4) Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionné par les articles L.355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle."